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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER
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CFS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CFS
COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1513023
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2009
CFS de COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER

Présentation de la marque CFS

Déposée le 2 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER domicilié(e) 68720 ILLFURTH, France (dossier no 2130160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2130160) - France.

La marque CFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 16 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CFS est expirée depuis le 2 février 2009.

COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER a également déposé les autres marques suivantes : PAPIPAN , PAPIPAN , CFS


COMPAGNIE FRANCO-SUISSE DE FACONNAGE DU PAPIER (Société Anonyme) - 68720 ILLFURTH, France (dossier no 2130160) - France - SIREN 945650240


CABINET NUSS - (dossier no 2130160) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2130160 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 23 mars 2004 - Changement de nature juridique n°389371 - Publication au BOPI 2004-03-23

Des papiers et articles en papier, pellicule cellulosique, films en matière plastique, feuilles en aluminium et, plus généralement, feuilles en métal, carton et articles en carton, filtres à cigarettes, papier à cigarettes, tous les produits cités étant transformés ou non, imprimés ou non, traités ou non.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.